Peines de jours-amende requises contre les postiers de Bègles
BORDEAUX (Reuters) - Des peines de jours-amende ont été requises vendredi par le ministère public contre huit syndicalistes de la Poste poursuivis...
BORDEAUX (Reuters) - Des peines de jours-amende ont été requises vendredi par le ministère public contre huit syndicalistes de la Poste poursuivis...
par Emmanuel Jarry NICE (Reuters) - Nicolas Sarkozy et Hu Jintao se sont retrouvés vendredi à Nice pour accorder leurs violons sur les objectifs de...
PARIS (Reuters) - Le groupe Amaury a annoncé vendredi lors d'un comité d'entreprise extraordinaire qu'il renonçait à vendre Le Parisien, a...
Joëlle Ceccaldi-Raynaud, maire (UMP) de Puteaux, vient d’être élue président de l’Etablissement public d’aménagement de La Défense Seine-Arche (Epadesa). Son concurrent direct, Patrick Jarry, maire PCF de Nanterre et président de l'Epasa, devient l’un des neufs représentants de collectivités territoriales, et représentera la commune de Nanterre.
Les articles 1733 et 1734 du Code Civil établissent une présomption de faute du locataire en cas d'incendie des locaux loués.
Cet arrêt de la Cour de Cassation vient encore étendre le champ de la responsabilité du notaire en tant que rédacteur d'actes et dans son rôle de conseil. En effet, il est dans l'obligation d'attirer l'attention des parties sur les conséquences juridique d'une éventuelle moindre mesure s'il avait connaissance d'une mesure erronée à l'acte. Pour s'exonérer de cette responsabilité il suffit de........lire l'article.
Cette décision rappelle l'importance de l'engagement de la promesse de vente qui lie les parties et même lorsque des vices apparaissent postérieurement. L'existence de ces vices ne permettent pas de renoncer à la vente, oblige à indemniser l'agent immobilier.
Les opérations effectuées par les administrateurs d'immeuble ou syndics de copropriété qui figurent dans le tableau annexe à l'arrêté du 19 mars 2010 relèvent de la gestion courante ET SERA APPLICABLE A COMPTER DU 1ER JUILLET 2010.
Seule l'assemblée générale des copropriétaires a le pouvoir de répartir entre les membres du syndicat l'indemnité allouée à ce dernier.
Le rebond s’essouffle sur le marché des transactions entre particuliers. Selon PAP, le prix des appartements a légèrement reculé en octobre, tandis que le prix des maisons a connu une de ses plus faibles progressions de 2010.
Niji, société de conseil et d’intégration spécialisée dans les technologies numériques, signe un bail de 1 223 mètres carrés de bureaux dans l’immeuble Zeneo, au 14 rue des Frères Voisin à Issy-les-Moulineaux (92).
PARIS (Reuters) - Quatre militants antinucléaires ont bloqué vendredi à Caen un convoi ferroviaire transportant des déchets radioactifs à destination...
31 tentes ont été déployées vendredi, par le « Collectif des associations unies pour une nouvelle politique publique du logement ». Cette opération « coup de poing » est là pour interpeller le sommet de l’Etat sur la crise du logement et pour montrer que deux ans après les promesses du gouvernement, les problèmes sont toujours là.
SINGAPOUR (Reuters) - Un Boeing 747 de la compagnie australienne Qantas effectuant la liaison entre Singapour et Sydney a dû faire demi-tour après...
PARIS (Reuters) - La préfecture de police de Paris a ordonné vendredi la fermeture administrative de la tribune du Parc des Princes réservée aux...
C’est la transformation la plus improbable qui soit : le Grand Palais, à Paris, accueille du 6 au 13 novembre, les championnats du monde d’escrime. Les tribunes pourront contenir jusqu’à 5 000 personnes par jour.
par Azaz Mohmand PESHAWAR, Pakistan (Reuters) - Un attentat suicide a détruit une mosquée des faubourgs de Peshawar, dans le nord-ouest du Pakistan,...
CAP CANAVERAL, Floride (Reuters) - Une fuite d'hydrogène a contraint vendredi l'Agence spatiale américaine à différer une nouvelle fois le...
Cinq des neuf universités candidates au rachat de leur patrimoine immobilier ont été retenues vendredi par l’Etat pour un transfert dès 2011. Les quatre autres devront attendre au moins un an.
Pour l’hiver 2010-2011, « le risque de rupture d’approvisionnement est modéré », déclare le Réseau de transport d’électricité (RTE), dans le cadre d'une analyse sur l’équilibre entre l’offre et la demande d’électricité.
Passer devant une commission de conciliation, en matière de fixation du prix de bail, est parfois obligatoire, parfois facultatif.
PARIS (Reuters) - Les syndicats espèrent maintenir la forte mobilisation des Français lors d'une nouvelle journée de manifestations samedi contre la...
par Marc Parrad VALOGNES, Manche (Reuters) - Un convoi ferroviaire transportant des déchets radioactifs à destination de l'Allemagne a quitté...
PESHAWAR, Pakistan (Reuters) - Un attentat suicide a détruit une mosquée des faubourgs de Peshawar, dans le nord-ouest du Pakistan, faisant au moins...
Face à la polémique qui entoure la cession entre la Ville de Paris et Unibail, portant sur l'acquisition par ce dernier du Forum des Halles, la mairie réagit. Dans un communiqué la ville indique « rétablir la vérité sur l'opération de rénovation du forum des Halles ». Elle revient notamment sur le prix de vente du Forum, que l'association Accomplir dénonçait dans nos colonnes comme étant « plus bas que celui conseillé par France-Domaine ».
PARIS (Reuters) - La vente de l'Hôtel de Crillon est près d'être finalisée pour 250 millions d'euros, par son actionnaire le fonds américain...
Dans un entretien donné au Parisien, le maire de Paris propose, « face à la flambée des loyers, d’expérimenter dans la capitale un dispositif d’encadrement des loyers à la relocation ». Il se dit par ailleurs « déterminé » à mettre en place les 20 % de logements sociaux à Paris d’ici à 2014.
Selon une source du Figaro, le Crillon devrait être racheté par des fonds d'investissement saoudiens. En 2005, c'est le fond américain Starwood Capital qui en est devenu le propriétaire, via l’acquisition du Groupe du Louvres.
PARIS (Reuters) - La popularité du Premier ministre François Fillon, qui a exprimé son souhait de rester à Matignon après le remaniement prévu fin...
La société BMB-Dijon dessin a loué l’ancien bâtiment de Décathlon sis à Quetigny, au 21 avenue de l'Université.
Interrogé par le quotidien Metro, Benoist Apparu, secrétaire d’Etat au logement, déclare que « le Dalo fonctionne bien dans 80 % des départements. Nous avons plus de difficultés dans 12 départements. Aujourd’hui, le taux de relogement national est seulement de 50 %, notamment à cause de l’Ile-de-France, qui rassemble les deux tiers des demandes et où le taux de relogement est de 35 % ».
PARIS (Reuters) - Jacques Chirac et Hu Jintao se sont entretenus en tête à tête vendredi matin à Paris, où le président chinois est en visite...
Aujourd’hui a lieu l’élection du président de l’Etablissement public d’aménagement de la Défense-Seine-Arche (Epadesa). Joëlle Ceccaldi-Raynaud, présidente de l’EPAD et maire UMP de Puteaux, compte bien prendre la tête du nouvel organisme.
Sony a annoncé jeudi la sortie d'un album de morceaux inédits de Michael Jackson le 14 décembre prochain, le premier depuis la mort du chanteur en juin 2009 à l'âge de 50 ans.
Les associations familiales ne décolèrent pas depuis la diffusion sur TF1 dimanche dernier, juste avant le dessin animé « Ratatouille », d'une publicité télévisée du Crédit Mutuel. Un père y annonce à son fils que le Père Noël n'existe pas.
Interrogée au sujet de l'arrestation de l'un de ses frères dans une affaire de drogue en Belgique, Rachida Dati regrette que personne ne parle des « enfants de ministres qui ont commis des faits graves et ont été condamnés ». Sans en dire plus...
Les recettes des cessions immobilières seront davantage affectées à la réduction de la dette publique. Si actuellement 15 % d’entre elles le sont, un amendement au Projet de loi de finances prévoit que le taux montera à 20 % en 2012, puis 25 % en 2013, selon Les Echos.
La foncière Klémurs a cédé hier un local commercial de plus de 8 000 mètres carrés situé rue de Flandre, dans le 19ème arrondissement de Paris.
INFO RMC - Invité de Bourdin Direct ce vendredi sur RMC, le président de l'Autorité des marchés financiers (AMF), Jean-Pierre Jouyet, annonce l'ouverture d'une enquête sur la montée du groupe de luxe LVMH au capital d'Hermès.
Le Crédit Foncier de France annonce la cession de sa participation de 68,29 % dans le Crédit Foncier et Communal d’Alsace et de Lorraine-Banque (CFCAL-Banque) au Crédit Mutuel Arkéa.
PEKIN (Reuters) - Pékin a prévenu vendredi que tout soutien exprimé par un pays européen à l'égard du prix Nobel de la paix Liu Xiaobo serait perçu...
Alors que France Télévisions réfléchit à une nouvelle formule pour le Téléthon, l'association française contre les myopathies (AFM) refuse que les grandes opérations de solidarité soient regroupées dans une seule émission.
SLEMAN, Indonésie (Reuters) - L'éruption du volcan indonésien Merapi a redoublé de violence vendredi provoquant la mort de 54 personnes...
SYDNEY (Reuters) - La compagnie aérienne australienne Qantas Airways estime qu'un problème de conception ou une défaillance d'une partie du moteur...