Les promoteurs victimes d'un chantage d'envergure

Les promoteurs immobiliers feraient les frais d’une « nouvelle forme de racket ». Selon une enquête dévoilée mercredi par Le Parisien, des particuliers demandent de « verser 50 000, 200 000 et jusqu’à 300 000 euros contre l’abandon de recours contre les permis de construire ». Explications.

L’enquête menée par le quotidien révèle une arnaque généralisée à l’encontre des promoteurs immobiliers. Ceux-ci reçoivent en effet des lettres de particuliers contestant leur projet de construction, lesquels demandent des fonds en échange d’un abandon de recours. D’aucuns voient un intérêt considérable dans cette pratique, qui s’analyse en un recours « abusif » contre les permis de construire. Quel préjudice pour les professionnels ? Ils préfèrent parfois transiger via « un arrangement financier », plutôt que d’entrer dans une longue bataille juridique. Et peuvent payer jusqu’à 300 000 euros pour éviter ces désagréments, qui contribuent par ailleurs à jeter l'opprobre sur la profession.

Similitudes troublantes

Plus qu’une multitude d’actes isolés, il pourrait davantage s’agir d’ « une organisation bien rodée ». Plusieurs indices étayent cette théorie, comme le même numéro de téléphone indiqué dans les courriers, ou l'extrême similitude des termes employés, voire des ressemblances troublantes dans les écritures, enquête le quotidien. Enfin, un recours contre un projet immobilier à Montpellier va jusqu'à être lancé par un habitant de la Seine-Maritime, note le quotidien. Le seul intérêt du requérant est qu'il envisage de s'installer dans le sud... Ce type d’acte, loin d’être résiduel en France, concernerait de « 6 à 10 % des 110 000 logements construits chaque année ». Les promoteurs, alertés, ont décidé d’agir en justice. Ainsi, « des plaintes, notamment à Marseille, ont déjà été déposées pour « recours abusifs » ou tentatives d’extorsion de fonds », indique Le Parisien.

5 fois plus de recours

Marc Pigeon, président de la fédération des promoteurs immobiliers, s’inquiète de la recrudescence de ces recours peu scrupuleux : « A Marseille, par exemple, il y a eu 12 recours pour 516 logements entre 2007 et 2009. Mais pour la seule année 2010, on en a recensé 61 pour 3 000 logements, soit cinq fois plus », livre-t-il dans une interview avec le quotidien.

Bien entendu, nul discrédit ne doit être accordé au recours en soi - qui vise généralement à prévenir la naissance d’une gêne du voisinage : vue, bruits, odeurs, ou lorsque la construction est en contrariété avec la loi. La plupart du temps, ils sont rédigés de bonne foi. Mais dans ce cas précis, les demandeurs n’ont qu’une seule motivation : l’argent.

Léo Monégier