Le Texas teste la visioconférence pour un procès avec jury, une première
Pendant le confinement, les tribunaux ont eu recours à la visioconférence pour limiter le nombre de personnes présentes dans les tribunaux. En France, des jugements ont été rendus à distance pour éviter les transferts de prévenus. Aux Etats-Unis aussi, plusieurs Etats ont encouragé les juges à privilégier la visioconférence. Mais les procès avec jury restent pour l'heure suspendus.
Une première expérience
Un premier test a été mené lundi dans un tribunal du Texas, rapporte le média américain Engadget. La sélection des jurés, connectés sur Zoom depuis leur ordinateur, tablette ou smartphone, a été retransmise publiquement sur la chaîne YouTube de la juge Emily Miskel.
Les avocats leur ont ensuite présenté succinctement l’affaire - un litige avec une assurance - et les jurés ont rendu un verdict non contraignant. Mardi, les parties doivent tenter de négocier un accord, après avoir vu comment l’affaire pourrait se dérouler lors d’un “vrai” procès.
Tout l’enjeux de cette expérience est de tester la faisabilité des procès à distance avec des jurés. “Vous ne pouvez pas traîner les gens au tribunal et les faire s’asseoir pendant des jours. C’est tout simplement trop dangereux”, a déclaré Nathan Hecht, le président de la Cour suprême du Texas à Reuters. Reste à savoir si le logiciel Zoom sera le meilleur outil pour le faire, très critiqué pour des questions de sécurité.