Quand les scénaristes des Minijusticiers se déchirent

SÉRIE DE NOËL: LES STARS DANS LE PRÉTOIRE. La bande dessinée à succès de Zep et Hélène Bruller a été adaptée en dessin animé. Mais les scénaristes se déchirent au sujet de leurs droits d'auteur.

Et si le défaut d'un enfant devenait un super-pouvoir? Tel est le concept des Minijusticiers, une bande dessinée à succès dessinée par Zep et écrite par Hélène Bruller parue en 2003.

Puis la bande dessinée a été adaptée en un dessin animé ayant pour slogan: "mini-problèmes maxi-pouvoirs, chacun sera le héros d'un jour". Produit par la société française Futurikon, le dessin animé est diffusé sur TF1 à partir de 2008, et sera ensuite lui-même adapté en bande dessinée...

Loin de l'esprit bon enfant

Mais, depuis 2013, les scénaristes du dessin animé, loin de son esprit bon enfant, se déchirent devant la justice, notamment au sujet de la "bible" de la série, cet épais document qui décrit le concept de la série, son univers, ses personnages, la construction de chaque épisode... 

D'un côté, Vincent Costi exhibe des contrats avec le producteur qui lui confient l'écriture de la bible des saisons 1 et 2. Parallèlement, Grégory Baranes s'appuie sur un autre contrat lui confiant des "travaux d'écritures complémentaires" sur la bible de la saison 2. Pour ne rien arranger, le producteur les a crédités tous les deux au générique comme "adaptateurs"...

Fort de son contrat, Grégory Baranes prétend être "l'unique auteur" de la bible de la saison 2, et réclame donc en justice jusqu'à 200.000 euros... Réponse de Vincent Costi: "Grégory Baranès a été, en réalité, recruté en qualité de directeur d’écriture, et nullement comme auteur (sauf pour deux épisodes) pour surmonter des difficultés passagères [de Vincent Costi] avec Hélène Bruller".

Copié/collé

Pour trancher, les juges ont donc comparé ligne à ligne les bibles écrites par les deux scénaristes. Résultat: pour l'essentiel, Grégory Baranes a effectué un copié/collé de la bible déjà écrite par Vincent Costi, et n'a apporté que des modifications marginales. Pour les juges:

"La contribution effective de M. Grégory Baranes sur la bible littéraire de la saison 2 ne caractérise pas un apport créatif portant l'empreinte de sa personnalité. L'ensemble des éléments caractéristiques de la bible élaborée par M. Vincent Costi, et notamment les enjeux narratifs, ou le ton de la saison 2, ont été déterminé par M. Costi et conservé par M. Grégory Baranes, les ajouts de M. Baranes consistant essentiellement à développer des idées et concepts déjà présents dans cette oeuvre initiale.
La qualité d'auteur de la bible littéraire de la saison 2 doit être reconnue à M. Vincent Costi et uniquement à ce dernier".

Le tribunal ordonne même que le générique soit modifié, afin de créditer le seul Vincent Costi comme adaptateur.

Renvoyer dans ses buts

Mais Grégory Baranes exhibe un autre contrat signé avec le producteur lui confiant un "travail de co-écriture et de polish" des scénarios de 20 épisodes de la saison 2. Fort de ce contrat, il affirme donc être "co-auteur" de ces 20 épisodes. Mais là encore, il se fait renvoyer dans ses buts:

"si les éléments [versés au dossier] permettent d'attester de l'implication de M. Grégory Baranes dans la coordination et le conseil auprès des auteurs pour les accompagner dans leur travail d'écriture, le cas échéant en leur proposant des modifications, ces éléments ne permettent pas de justifier de son apport créatif original effectif sur chacun des épisodes pour lesquels il revendique la qualité de co-auteur".

Il faut dire que Grégory Baranes a eu la maladresse de verser au dossier un document listant les auteurs épisode par épisode, où son nom n'apparaît jamais parmi les auteurs...

Témoin à charge

Dominique Poussier, consultante et ancienne directrice de programmes jeunesse de TF1, a aussi témoigné contre Grégory Baranes, assurant dans une attestation:

"j'ai rencontré Grégory Baranes pour qu'il assiste la directrice d'écriture de la série Mirette pour Cyber Group Studios. A peine a-t-il été retenu par Cyber Group Studios qu'il a contacté l'auteur de la bible de la série pour lui dire qu'il souhaitait un pourcentage de ses droits. Dès que Cyber Group Studios a été informé de cette 'anomalie', Grégory Baranes a été sorti de la série".

"Attitude ambigüe"

Toutefois, Grégory Baranes gagne sur un point. Le tribunal ordonne au producteur Futurikon de lui verser 30.000 euros de dommages, estimant:

"La société Futurikon a manifestement, par son attitude ambigüe, considéré M. Grégory Baranes comme l'auteur de cette bible. Futurikon a nécessairement contribué à la croyance de chacun des co-contractants en leur qualité d'auteur, les laissant ainsi espérer, par le choix de conclure avec eux un contrat portant sur la cession de droits d'auteur et non de directeur d'écriture, les gains y afférents. Cette attitude a entretenu M. Grégory Baranes dans l'espoir d'être rémunéré comme un auteur"

De même, le tribunal condamne Futurikon à verser 2000 euros de dommages à Vincent Costi, car "l'attitude de la société Futurikon envers M. Vincent Costi a contribué et entretenu la confusion sur ses droits d'auteur en multipliant les contrats sur une même oeuvre".

Suite à ce jugement, les droits d'auteur sur la bible de la deuxième saison et les 20 épisodes contestés, s'élevant à 97.900 euros et qui avaient été gelés, ont été débloqués et versés à Vincent Costi.

Mal lui en a pris

Grégory Baranes ne lâche pas pour autant l'affaire et se décide à faire appel. Mal lui en prend. En septembre 2018, la cour d'appel estime que Futurikon n'avait aucun dommages à payer à Grégory Baranes, et, pour le reste, confirme l'analyse des juges de première instance. Malgré ces revers, Grégory Baranes entend poursuivre son combat, et se pourvoit en cassation... 

Interrogé, l'avocat de Grégory Baranes, François Ronget, n'a jamais répondu. Pour sa part, l'avocate de Vincent Costi, Mathilde Jouanneau, indique:

"Gregory Baranes a assuré le poste de directeur d’écriture sur la saison 2. À ce titre, selon la convention collective nationale de production de films d’animation, Gregory Baranes aurait dû être engagé avec un contrat de travail et être salarié. Mais la société Futurikon, afin d’abaisser les charges sociales, ne lui a pas proposé un contrat de travail, mais l’a rémunéré en droits d’auteur (12% de charges). Futurikon lui a donc fait autant de contrats d’auteur qu’il y avait d’épisodes de la série, à savoir 78. Or Gregory Baranes n’était pas auteur, mais bien directeur d’écriture des auteurs qui écrivaient les épisodes de la série. Gregory Baranes a tenté de faire valoir ce contrat avec Futurikon afin de toucher des droits d’auteurs sur des oeuvres qu’il n’a pas réalisés (bible et scénarios).
De telles pratiques ont malheureusement toujours cours aujourd’hui. De nombreux scénaristes dépendent du bon vouloir des directeurs d’écritures. Or certains directeurs d’écriture abusent de cette position de pouvoir pour s’arroger une partie des droits d’auteurs des scénaristes. Le fait d’être payé en droit d’auteur, et donc d’avoir des contrats d’auteur, permet légalement à un directeur d’écriture peu scrupuleux de poser comme condition aux scénaristes qu'il engage de prendre une partie des droits d’auteurs de ces scénaristes".

Jamal Henni