Second tour des municipales: quand les nouveaux maires entreront-ils en fonction?

Dimanche, les habitants de 5000 communes ont élu leurs conseillers municipaux. Entre le 3 et le 5 juillet, ces derniers devront voter pour les maires et leurs adjoints.

Avec plus de 3 mois de retard, les quelque 5000 communes en attente du second tour ont enfin pu élire, dimanche, leurs conseillers municipaux. Ces derniers ont entre le 3 et le 5 juillet 2020 pour voter pour les maires et leurs adjoints, lors du conseil municipal d'installation, leur permettant ainsi d'être officiellement désignés.

Cette première réunion se déroule selon un ordre du jour strict: l’élection du maire, la détermination du nombre d’adjoints et leur élection, puis la lecture de la charte de l’élu local.

Les conseils municipaux d'installation entre le 3 et le 5 juillet

"Le conseil municipal élit le maire et les adjoints parmi ses membres, au scrutin secret", uninominal, majoritaire à 3 tours, précise l’article L. 2122-4 du Code général des collectivités territoriales (CGCT).

Le ou la maire doit obtenir la majorité absolue, dans le cas contraire, un deuxième tour doit avoir lieu. Si une majorité absolue ne se dégage toujours pas, un troisième tour est organisé et l’élection a lieu à la majorité relative. "En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu", prévoit l’article L. 2122-7 du CGCT.

En principe, la moitié des élus doit être présente au conseil municipal pour élire valablement le maire et ses adjoints. Mais dans le contexte de crise sanitaire, l’ordonnance du 13 mai 2020 abaisse le quorum au tiers de ses membres en exercice. Généralement, ce quorum se calcule sur le nombre d’élus présents et représentés, sauf pour l’élection du maire et des adjoints.

Les maires élus au premier tour intronisés le 18 mai

Pour cette séance, et celle-ci uniquement, le quorum s’apprécie au regard des membres physiquement présents. Les conseillers municipaux sur place peuvent par ailleurs être porteurs de deux procurations.

Une fois élu lors de ce conseil municipal d’installation, le maire devient maître de l’ordre du jour et soumet au vote le nombre d’adjoints, leur élection (au scrutin secret de liste et majoritaire). Entre le 3 et le 5 juillet, les nouveaux maires rejoindront donc les édiles de plus de 30.000 communes intronisés dès le premier tour et entrés en fonction le 18 mai dernier.

Ambre Lepoivre Journaliste BFMTV