Covid-19: ce que contient le texte adopté par l'Assemblée nationale

Après le camouflet infligé par les oppositions à l'Assemblée nationale, les sénateurs ont mis de l'eau dans leur vin en demandant un test aux frontières en cas de nouveau variant dangereux. Le texte a été adopté ce lundi après-midi par les députés.

Un retour à haute valeur symbolique à l'Assemblée nationale. Après la claque des oppositions au gouvernement début juillet sur le nouveau projet de loi Covid-19, les députés ont finalement voté ce lundi après-midi avec 184 voix pour une nouvelle version du texte qui a les faveurs de l'exécutif. Le gouvernement peut remercier le Sénat qui a su arrondir les angles.

Au menu de ce texte largement remanié par la chambre haute, on trouve désormais un test PCR obligatoire aux frontières en cas de variant dangereux et la possibilité de réintégrer les personnels soignants non-vaccinés dès lors qu'il n'y aura plus de "raison médicale" de leur demander la vaccination obligatoire.

Des députés contents de l'échec du gouvernement

L'exécutif peut donc pousser un grand soupir de soulagement. Alors qu'Élisabeth Borne avait fait de ce tout premier texte de loi de la nouvelle Assemblée nationale un exemple de sa nouvelle méthode, elle avait échoué mi-juillet.

Les oppositions, plus nombreuses que la coalition présidentielle en séance, avaient refusé le principe du retour du pass sanitaire aux frontières et entre la métropole et l'Outre-mer et la Corse. "Une première défaite pour la macronie", s'était alors félicitéé Mathilde Panot, la présidente du groupe LFI à l'Assemblée nationale. Les LR avaient dénoncé de leur côté "une erreur de méthode" tandis que le député RN Sébastien Chenu y avait vu "le premier jour du reste de ce nouveau mandat".

Un Sénat qui dit "non" au retour du pass sanitaire mais oui au test

La Première ministre avait alors appelé le Sénat, qui s'emparait ensuite du projet de loi, à "l'esprit de responsabilité". Le calcul semblait cependant optimiste alors que Gérard Larcher, son président, n'avait eu de cesse de proclamer son "indépendance", ces dernières semaines.

Si le principe du contrôle aux frontières avait, dès le départ, les faveurs des sénateurs, un pan du texte bloquait: celle de l'éventuelle réintégration du personnel soignant alors même que François Braun, le ministre de la Santé refusait tout pas dans cette direction.

Mobiliser les députés de la majorité

Les sénateurs ont donc mis de l'eau dans le vin dans la version des députés en n'insérant pas le retour du pass sanitaire aux frontières mais en sanctuarisant le principe d'un test. Un geste est également fait vers les soignants non-vaccinés en ouvrant leur possible retour au travail en cas de très nette amélioration sur le front sanitaire.

Après ce vote par les sénateurs, le texte a été transmis en commission mixte paritaire, un organe entre les deux chambres qui cherche à permettre un consensus entre l'Assemblée et le Sénat. Composé majoritairement d'élus LR et Renaissance, la CMP s'est mise d'accord sur les modalités adoptées par la chambre haute.

Charge désormais à l'Assemblée d'adopter cette version ce lundi après-midi et à la majorité présidentielle de parvenir à mobiliser ses troupes, déjà extenuées après quelques semaines de législature et deux campagnes.

Marie-Pierre Bourgeois