Le Sénat se met au régime sec

Le nouveau président socialiste du Sénat, Jean-Pierre Bel, a présenté jeudi un plan d'économies pour rendre la haute assemblée «plus modeste» et «plus transparente». Comment les sénateurs comptent-ils se serrer la ceinture ? Réponse ici.

Le Sénat a basculé à gauche le 25 septembre pour la première fois depuis les débuts de la Ve République en 1958. Et le 1er octobre, Jean-Pierre Bel a succédé à l'UMP Gérard Larcher à sa présidence. "Je souhaite aller vers un Sénat plus modeste et plus transparent", a déclaré jeudi le sénateur de l'Ariège lors de sa première conférence de presse depuis son élection au "plateau".

Aussi a-t-il annoncé toute une série de mesures d'économies comme la baisse de 3% pour 2012 de la dotation de fonctionnement versée chaque année par l'Etat au Sénat. Cette mesure est identique à celle déjà appliquée par l'Assemblée, à l'initiative de son président, Bernard Accoyer (UMP), et qui a entraîné des économies de 180 millions d'euros sur toute la durée de la législature (2007-2012).

Jean-Pierre Bel a annoncé l'arrêt de certains travaux envisagés par la précédente présidence du Sénat comme la construction d'un parking ou d'un nouveau studio d'enregistrement pour la chaîne Public Sénat. Le président du Sénat a annoncé une "baisse conséquente" des dépenses de communication, le "passage au peigne fin" des dépenses des différentes directions de la haute assemblée, et une "préoccupation plus forte" en matière de recrutement du personnel.

Les déplacements limités

En ce qui concerne les déplacements des sénateurs, Jean-Pierre Bel a promis un "régime assez drastique" avec une baisse "d'au moins 20%" des budgets pour les déplacements des groupes d'amitié. Le nombre de déplacements, a-t-il souligné, sera limité à deux par an et par sénateur.

Dans le but de rendre le Sénat "plus transparent", le président a annoncé que désormais la Cour des comptes serait associée à la certification des comptes et qu'à partir de 2013 le budget de la haute assemblée serait adopté par le bureau du Sénat.

"Nous avons intérêt à lever cette opacité", a-t-il affirmé en ajoutant que son objectif était que le budget soit débattu en séance publique ce qui suppose, a-t-il rappelé, une réforme de l'ordonnance de 1958 et "une concertation très approfondie". Il a annoncé la création de deux groupes de travail, l'un sur le fonctionnement et le train de vie du Sénat, l'autre sur les conflits d'intérêt qui devront donner leurs conclusions fin décembre 2011.

Enfin Jean-Pierre Bel, qui a rappelé les travaux législatifs du Sénat depuis le 1er octobre, a annoncé l'organisation des Etats généraux de la démocratie territoriale avec d'abord des débats dans les départements puis une réunion plénière à la fin février qui proposera une plateforme. "Les lignes de force qui constitueront le socle de la République décentralisée de demain" seront soumises aux candidats à l'élection présidentielle, a-t-il conclu.