Kosciusko-Morizet : « Le bonus-malus va évoluer »

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat en charge de l'Ecologie, a évoqué les modifications qui vont être apportées au bonus-malus automobile, d'ici 2010.

Invitée mercredi 3 septembre, la secrétaire d'Etat en charge de l'Ecologie Nathalie Kosciusko-Morizet a évoqué les modifications prévues pour le système de bonus et de malus automobile : « Le bonus-malus sur les voitures neuves va être maintenu. Comme annoncé pendant le Grenelle de l'Environnement, il peut évoluer dans les seuils, car les seuils sont évolutifs. On travaille sur une évolution dans les seuils à plus ou moins longue échéance. Ce qui était prévu dans le Grenelle de l'Environnement, c'était de faire évoluer les seuils tous les deux ans. C'est-à-dire que tous les deux ans on recale le bonus-malus en fonction des modèles qui sont sortis ».

Interrogée sur la possibilité de faire évoluer les seuils avant cette période de deux ans, elle a répondu : « On se garde cette possibilité ouverte, même si ce n'est pas encore complètement réglé. Quand on a mis en place le bonus-malus, j'avais proposé qu'on ait un bonus à moins de 120g de CO2 par kilomètre et un malus à plus de 140. Finalement, il y a eu des arbitrages et il a été choisi d'avoir des arbitrages plus souples. Finalement, le bonus c'est moins de 130 et le malus, c'est plus de 160 ».

« On a insuffisamment anticipé l'immense succès qu'allait être celui du bonus-malus, son fort impact. Le bonus-malus, c'est un instrument qui a vocation à être équilibré, un instrument d'une très grande puissance, qui a un effet de levier très fort. Sur les voitures, ce qui s'est passé, c'est que le succès a été très au-delà de ce qui était attendu ».

« Normalement, avec le montant de bonus-malus qu'on a mis, les économistes nous calculaient tous un déplacement de 6 à 7% du marché. On a déplacé 50% du marché. Ca ne m'étonne pas mais ça fait un résultat qui n'est pas équilibré. Les constructeurs sont archi-mobilisés avec le bonus-malus et toute la gamme se déplace. C'est donc normal qu'à terme le bonus-malus évolue aussi. D'autre part, une part du malus des voitures les plus polluantes (plus de 200 ou 250 grammes) sera annualisé ».

« Pour l'instant, le bonus-malus va rester tel qu'il est jusqu'à la fin de l'année. Je dis simplement que, comme on l'avait prévu dans le Grenelle de l'Environnement, les seuils ont vocation à évoluer en 2009 ou 2010, ça n'a pas été arbitré ».

La rédaction