Quel calendrier pour la réforme du code du travail?

Le calendrier de la réforme du code du travail révèle un agenda très serré. Le projet de loi doit en effet être examiné au Parlement en plein été, du 24 au 28 juillet. Objectif: une adoption avant la fin septembre.

Tout ira très vite. Emmanuel Macron s'est fixé comme objectif de boucler sa réforme du code du travail au 20 septembre prochain. Le calendrier gouvernemental des ordonnances, dévoilé la semaine dernière par Mediapart, révèle l'agenda éclair fixé pour l'examen et la mise au vote de cette réforme, que le chef de l'Etat veut réaliser par ordonnances. 

Ainsi, le projet de loi d'habilitation doit être présenté en conseil des ministres le 28 juin, et doit passer devant le Parlement pour être examiné un mois plus tard, du 24 au 28 juillet, à l'occasion d'une session extraordinaire. Les ordonnances devraient ensuite être envoyées au Conseil d'Etat à la toute fin de l'été, le 28 août, avant d'être adoptées en Conseil des ministres après la rentrée, le 20 septembre. 

A.S.