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Élysée

Syrie: en 2008, Hollande voulait inscrire le vote du Parlement dans la Constitution

François Hollande

François Hollande - -

Le chef de l'Etat ne devrait pas offrir au Parlement la possibilité de voter sur une intervention en Syrie à l'issue du débat prévu mercredi 4 septembre. Un vote des élus qu'il a pourtant défendu à plusieurs reprises... lorsqu'il faisait partie de l'opposition.

"C'est à François Hollande de décider", "le président de la République doit choisir". Du Premier ministre Jean-Marc Ayrault au président de l'UMP Jean-François Copé, tous en conviennent: la décision sur un éventuel vote au terme du débat parlementaire du 4 septembre prochain sur la question d'une intervention française en Syrie revient au chef de l'Etat.

Pourtant, de nombreux autres - Jean-Louis Borloo, Christan Jacob, François Bayrou par exemple - prennent moins de pincettes et exigent du chef de l'Etat qu'il consulte députés et sénateurs. Pour l'heure, et selon les confidences du ministre en charge des Relations avec le Parlement Alain Vidalies, ce vote ne devrait pas avoir lieu et ce, bien que rien ne "soit tabou" à propos de la position française dans le débat syrien. François Hollande devrait néanmoins "s'adresser aux Français".

Cette affaire, et alors que les élus britanniques ont voté contre et que le Congrès américain devra se prononcer le 9 septembre prochain, démontre toute la complexité de soumettre une telle décision au vote des parlementaires. Surtout, François Hollande, qui doit faire face à une classe politique divisée, même après la publication de preuves par le gouvernement, n'a pas toujours tenu un discours tranché.

2003 et 2008... le vote n'aura pas lieu

Lors de la révision constitutionnelle de 2008, qui a ajouté à l'article 35 que "le gouvernement informe le Parlement de sa décision de faire intervenir les forces armées à l'étranger, au plus tard trois jours après le début de l'intervention", François Hollande avait demandé avec le groupe socialiste et ses collègues socialistes (aujourd'hui ministres) Manuel Valls ou Arnaud Montebourg que cette information soit suivie d'un vote dans "une logique démocratique". En vain.

Mardi 3 septembre

Café po à 9h30

Café insolité à 17h30

Bourdin. Marine Le Pen.

VIDEO

Clermont-Ferrand illustr

Rentrée :

- activités périscolaires payantes vidéo seule

- 3Q sur la réforme des rythmes scolaires en f°

- enfants déscolarisés A1

Marseille, les mères contre la violence vidéo seule

Syrie : - Malbrunot, à écouter et découper

- la classe politique est-elle convaincue ? A1 ou illustr

- les preuves sont-elles fiables ? A1

- l’ombre de Sarkozy vidéo seule

Marseille, suicide du prof, réax à ajouter en illustr

Portugal : un pompier français dans les incendies vidéo seule

Conseils pour retrouver le sommeil vidéo seule si vraiment on a le temps

SYRIE.

Alors vote ou pas vote ? Vidalies dit “pas de tabou” mais pas de vote. Réax. Hollande était pour le vote (retrouver l’archive) Samuel

Classe politique partagée / vidéo antenne + RTL qui dit qu’il n’aurait pas la majorité Samuel

réunion de l’UMP (12h30) avant la session extraordinaire du Parlement Samuel

Comment le sujet s’est déplacé sur un plan de politique intérieure et ses csqces ? Samuel

Kerry évoque aussi un esprit munichois Karine

SUR LES INTERNETS - réfugiés Olivier

Obama continue ses consultations, les Russes sur place pour convaincre du contraire desk

L’interview du Fig :

- critiques “propagande” / la réponse du Fig et de Malbrunot

- factuel à compléter

INTERNATIONAL

Syrie (cf ci-dessus)

Cuba - Floride à la nage (avec vidéo chez nous) Clara

Snowden, nouveaux docs. Ca chauffe Mexique / Brésil desk

Corée du Nord : les espions doivent apprendre des chansons pop Marc

POLITIQUE

> La Rochelle, bataille pour les municipales Olivier

> Visite d'Etat de trois jours en France du président allemand Joachim Gauck, avec notamment des rencontres avec le président François Hollande et le Premier ministre Jean-Marc Ayrault. Avant-papier sur visite Oradour sur Glane. desk

SOCIÉTÉ

> Brétigny : plainte pour “sabotage” factuel + intw de l’avocat et point sur les enquêtes

> Clermont-Ferrand : virés pour manque de financement de l’hébergement d’urgence A1 et suivre dans la journée desk

> Vol au centre de tri de Roissy

> Rentrée scolaire : Peillon et Hollande en déplacement dans le Nord

- ce matin à Denain

- 14h15 Peillon parle aux Terminales

- 15h20 point presse informel

> Règlement de comptes à Marseille - brève Soufiane

> Il cambriole et laisse ses papiers d’identité Soufiane

> Amiante / Aubry Examen du pourvoi de parties civiles contre l'annulation des mises en examen de Martine Aubry et huit personnes dans l'une des enquêtes sur le scandale de l'amiante.

13h30 - Procès du dessinateur Plantu, poursuivi pour provocation à la haine par une association proche des catholiques traditionnalistes pour un dessin représentant le pape Benoît XVI sodomisant un enfant, publié en 2010 sur son site internet et dans le magazine Le Monde 2. Le procès pourrait être renvoyé, Plantu ayant formulé une demande en ce sens car il a récemment changé d'avocat.

Procès de Rama Yade pour diffamation envers un fonctionnaire de Colombes, en avril 2012.

Voisins. Résultats du premier baromètre par "RÉUNICA Génération Voisins" sur le premier réseau national de soutien par le voisinage. Selon intérêt.

> Deux hommes jugés pour des affrontements qui avaient suivi le contrôle d'une femme portant le voile intégral le 11 juin à Argenteuil. desk

+ fait div glauque :

http://touch.metronews.fr/paris/limeil-brevannes-un-enfant-decouvre-le-cadavre-d-une-femme-attache-a-un-arbre/mmib!JBTyWwGawd9Q/

SANTÉ

Arrêter de fumer fait grossir, c’est scientifiquement prouvé Clara

Les cyclistes français vivent plus longtemps que les Français en général Marc

Ecouter de la bonne musique contre les soucis cardiaques Alexandre

DIVERTISSEMENT

71.000 euros pour ressembler à Lady Gaga Clara

50 Nuances de Gray en film: le casting Clara

La première bière à tartiner desk

Café insolite

De petites grenouilles tropicales entendent... par la bouche (AFP)

Et si en 1999, François Hollande avait suivi le gouvernement Jospin au sujet d'une intervention au Kosovo sans aval de l'Onu, en 2003, en tant que député, le chef de l'Etat s'était exprimé sur la pertinence d'un veto français à l'intervention française en Irak, rappelle Slate.fr. Et réclamé un vote.

"Je demande, au nom des socialistes, qu'un autre débat, cette fois-ci avec vote, puisse être prévu au Parlement avant que la France n'ait à faire connaître sa décision", avait alors déclaré François Hollande tout en soutenant la position de la France de ne pas s'engager dans ce conflit. Le vote n'a jamais eu lieu.

Une majorité fragile

Finalement François Hollande a souvent demandé à ce que le Parlement vote lorsqu'il se trouvait dans les rangs de l'opposition. Désormais, ce qui le "protège" c'est que l'article 35 de la Constitution n'exige un accord du Parlement qu'en cas d'entrée en guerre. Or, pour la Syrie, il ne s'agit que d'une intervention militaire sans déclaration de guerre .

Et puis, selon RTL, le président de la République n'est absolument pas certain d'obtenir une majorité. Même dans son propre camp l'adhésion n'est pas totale.

S. A. et Jérémy Trottin (vidéo)