Grand Paris: vers une disparition des trois départements de la petite couronne?

Un rapport du préfet d'Ile-de-France envisage de supprimer les départements des Hauts-de-Seine, de Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour clarifier l'organisation institutionnelle de la région.

En finir avec le millefeuille territorial en Ile-de-France. Telle est la volonté d'Emmanuel Macron qui travaille depuis l'été sur une réorganisation de la mécanique institutionnelle de la région, aujourd’hui composée de "six niveaux" de décision. Dans cette optique, un rapport remis à l’exécutif par le préfet d’Ile-de-France, Michel Cadot, a présenté quelques pistes, dont l’une, particulièrement explosive, révèle Le Monde.

Dans un souci de simplification, le document envisage notamment le maintien de la Métropole du Grand Paris, qui doit permettre à la capitale de jouer un rôle dans la compétition des "villes-monde", et la suppression des trois départements de la petite couronne, à savoir les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne.

Une décision qui impliquerait le transfert des compétences des départements vers les Établissements publics territoriaux créées en 2016. En d'autres termes, ce qui est aujourd'hui du ressort des départements (entretien des collèges, attribution de certains minima sociaux…) reviendrait aux mains des EPT. Actuellement, le Grand Paris se compose de onze EPT dans lesquels sont regroupées 130 villes. Paris compose le douzième.

Un projet de loi avant l'été 2018

La Métropole du Grand Paris ne verrait pas pour autant son pouvoir renforcé. "Plutôt que d’en faire le poste de commandement du Grand Paris, le préfet propose qu’elle ait pour mission la coordination et l’harmonisation" des douze Établissements publics territoriaux qui seraient des "pôles de décision plus autonomes", écrit Le Monde.

Pas de précipitation néanmoins. Le chef de l’État tranchera en s’assurant de trouver un "compromis équilibré". Reste qu’Emmanuel Macron a déjà envisagé lors de sa campagne présidentielle l’option privilégiée ici par le préfet d’Ile-de-France, rappelle le quotidien. Un projet de loi devrait voir le jour avant l’été 2018.

Sur Twitter, le président de l’Assemblée des Départements de France, Dominique Bussereau, a déjà fait part de son opposition au projet. "Supprimer des Départements actifs et engagés […] au profit d’une Métropole bredouillante serait une erreur grave", a-t-il écrit.

P.L