Absentéisme : 93 députés devront payer !

Trop souvent absents lors des travaux en commission, 93 députés encourent des sanctions financières. Qui sont ces "mauvais élèves" de l’Assemblée ? Leurs excuses sont-elles valables ?

Depuis janvier 2010, une nouvelle règle à l’Assemblée nationale oblige les députés à être présents en commission, sans quoi ils sont sanctionnés financièrement. Aujourd’hui, une centaine d’entre eux sont pointés du doigt.

350 euros par absence

L’objectif de cette règle : « sanctionner ceux qui seraient absents plus de deux fois par mois à la réunion de leur commission, explique Benjamin Ooghe, co-fondateur de Regards citoyens, un collectif qui récolte, analyse et met en ligne (www.nosdeputes.fr) des informations sur l'activité des députés. Une sanction financière de 353 euros [soit 25% de leur indemnité mensuelle de 1413 euros] par absence supplémentaire au-delà de la deuxième », précise-t-il.

De Montebourg (1059 €) à Villain (2119 €)

Si Regards citoyens note une amélioration depuis la mise en place de cette règle, le collectif recense tout de même 93 « mauvais élèves ». Le plus absent, François-Xavier Villain, député non-inscrit du Nord, devra payer le montant record de 2 119 euros pour 6 absences injustifiées à l'Assemblée nationale. « Il assume en général ce fait, dès que la presse lui en fait état », souligne Benjamin Ooghe.
Arnaud Montebourg (PS, Saône-et-Loire), Renaud Muselier (UMP, Bouches-du-Rhône), Michel Vauzelle (PS, Bouches-du-Rhône) et Marie-George Buffet (PC, Seine-Saint-Denis) seront eux sanctionnés de 1059 euros. Le seul qui s’en explique pour l’instant, est le député socialiste Arnaud Montebourg, qui reconnaît ses absences, dues à « la rénovation de son parti ». Une justification qui n’est pas acceptée par l’Assemblée.

« Douillet et Jégo supposés sanctionnables »

Les députés ont toutefois le droit d’être excusés. Mais « le règlement cadre précisément quels types d’excuses sont acceptables, explique Benjamin Ooghe : la participation à des activités internationales de l’Assemblée nationale (réunion de l’assemblée de la Francophonie, par exemple), la maladie, un accident, un événement familial grave, une mission confiée par le gouvernement, ou une notion un peu vague d’"empêchement insurmontable", qui selon nos informations, serait à l’arbitraire de chaque commission et qui aurait créé quelques incohérences. Par exemple, David Douillet et Yves Jégo, tous les deux supposés sanctionnables à hauteur d’environ 1000 euros, étaient tous les deux en mission confiée par le Président de la République. Un type de mission qui ne rentre normalement pas dans ce cadre. » Pourtant, David Douillet aurait été excusé…

La Rédaction