Les avocats s'attaquent aux contrôles d'identité au faciès

A quelques jours d'une mobilisation nationale contre le racisme, plusieurs dizaines d'avocats veulent s'attaquer aux contrôles d'identité abusifs, en particulier les contrôles au faciès.

Pour ce faire, ils déposeront des requêtes au Conseil constitutionnel, sous forme de "Question prioritaire de constitutionnalité" (QPC), a-t-on appris au cabinet de Me William Bourdon, animateur du collectif.

Ce procédé, rendu possible par la révision constitutionnelle de juillet 2008, permet de mettre en cause une disposition pénale en la déclarant inconstitutionnelle.

Des requêtes seront déposées pendant deux semaines dans six villes françaises, notamment Paris, Lyon et Marseille, pour chaque dossier traité par la justice dans lequel il a été fait état d'un contrôle d'identité, précise-t-on de même source.

"Des milliers de contrôles d'identité sont effectués chaque jour en France" sur la base de l'article du code de procédure pénal 78-2 qui est extrêmement large et ne contient aucun moyen pour que le juge puisse vérifier le motif du contrôle d'identité", ajoute-t-on.

Le collectif de juristes s'appuie notamment sur l'étude d'une ONG américaine, Open Society Justice Initiative, qui avait montré que les personnes d'origine africaine avaient 6 à 7 fois plus de risques d'être contrôlées à Paris.

Selon un sondage de Harris interactive pour le quotidien Métro, publié lundi, seule une petite minorité de Français (13%) s'estime raciste mais les préjugés se banalisent dans la sphère publique et la capacité d'indignation est en recul.

Ainsi, 47% des personnes interrogées pensent que les étrangers savent mieux profiter du système de protection sociale que les autres, 35% que les juifs ont plus d'influence que les autres dans les finances et les médias, 34% que les Roms sont plus souvent voleurs que les autres et 25% que les arabes sont plus souvent délinquants que les autres.

Plus on est âgé, moins on est diplômé et plus on vote à droite, plus on adhère à ces stéréotypes et plus on assume être raciste, selon l'enquête.

Dominique Sopo, président de SOS racisme, dénonce une inversion des valeurs de notre société dont le polémiste Eric Zemmour et la présidente du Front national Marine Le Pen seraient les chantres.

"Les plus réactionnaires se glorifient de briser les tabous et deviennent les symboles du courage de parler vrai, alors qu'en réalité ils portent les préjugés les plus éculés", dit-il à Metro.

Un collectif "D'ailleurs nous sommes ici" soutenu par des ONG, syndicats et partis de gauche appelle à des manifestations partout en France le 28 mai contre la politique selon eux répressive et xénophobe du gouvernement et pour la régularisation des sans-papiers.

Gérard Bon, édité par Yves Clarisse