La justice donne raison à STAR EnviroTech dans cinq cas de contestation de brevets initiés par son concurrent Redline Detection

STAR EnviroTech, Inc. (Exposant au salon Automechanika 2014 : Halle 9.0, Stand A52) a remporté le cinquième des cinq litiges en matière de brevets qui l’opposaient à son concurrent Redline Detection LLC et initiés par ce dernier, selon une récente publication de l’United States Patent and Trademark Office (USPTO) [Bureau des brevets et des marques déposées des États-Unis]. STAR est l’inventeur de la technologie de détection de fuites Diagnostic Smoke® livrée sous licence aux fabricants d’outils fournissant tous les plus grands constructeurs automobiles ainsi que les acteurs situés en aval. Dix-sept autres brevets STAR n’ont pas été remis en cause et sont toujours valables.

Ces cinq victoires (1) obtenues par STAR à l’issue de ces contestations de brevets ont principalement concerné les technologies STAR qui sont maintenant des références du secteur. Ces victoires, en particulier la dernière en date, viennent ponctuer des processus longs et coûteux qui servent à valider les efforts et la ténacité de STAR. Le cas le plus récent, une contestation concernant le « brevet azote », a été porté devant le Patent Trial and Appeal Board (« PTAB »)[Commission de première instance et d’appel pour les brevets], un tribunal spécialisé auprès de l’USPTO [Bureau des brevets et des marques déposées des États-Unis].

Le « brevet azote » (6,526,808) pour la production de vapeur en utilisant du gaz inerte (p. ex. : l’azote) pour une détection plus sûre des fuites de carburants sous forme d’évaporation a été contesté à trois reprises par Redline, à chaque fois en vain. Une autre technologie récemment contestée sans succès par Redline, le « brevet colorant UV » pour intégrer de la coloration non contaminante à la vapeur, s’est avérée très efficace dans la détection des fuites que la fumée seule ne peut mettre au jour.

« Redline met en cause nos brevets depuis 4 ans et demi. Nos victoires confirment à nouveau qu’ils ne peuvent pas utiliser nos technologies brevetées « azote » et « colorant » », a indiqué le PDG de STAR EnviroTech, Jim Saffie.

Les documents publiés par SAE International (2) ainsi que d’autres données empiriques montrent clairement les dangers potentiels en termes de sécurité induits par tout équipement qui introduit de l’air (qui contient de l’oxygène) dans le réservoir à carburant d’un véhicule à moteur. Un test de fuite EVAP typique prend seulement une à cinq minutes pour potentiellement créer un mélange de carburant inflammable à l’intérieur du réservoir à carburant. Il existe plusieurs sources d’allumage qui peuvent migrer dans le réservoir à carburant au niveau du point de fuite lors du test EVAP.

La méthode brevetée par STAR qui consiste à utiliser de l’azote au lieu de l’air, dans le processus de production de fumée, élimine pour ainsi dire le risque d’explosions pendant le test EVAP, car il n’y a pas d’oxygène introduit dans le réservoir à carburant du véhicule. STAR estime que la protection et la mise en application de ces brevets constituent une obligation d’ordre éthique envers la sécurité des techniciens et celle de ses distributeurs/titulaires de licences.

« Nous avons travaillé dur et pendant longtemps pour obtenir les brevets accordés par le Bureau des brevets des États-Unis (c’est aussi le cas pour nos brevets internationaux) », affirme Jim Saffie. « Nous avons une obligation morale envers nos titulaires de licences et partenaires de distribution de protéger ces brevets. Ils ont investi dans nos technologies, lesquelles doivent être protégées. »

Lorsque STAR a porté plainte pour violation de brevet contre Redline il y a presque deux ans pour la violation de son « brevet azote », Redline a déposé sa contestation auprès de la Commission de première instance et d’appels pour les brevets (PTAB), ce qui a eu pour effet de suspendre la plainte de STAR pour violation de brevet (3). Heureusement, la victoire récente de STAR devant l’USPTO renforce la validité de la technologie récemment brevetée de STAR et permet à sa plainte contre Redline pour violation de brevet de progresser.

STAR EnviroTech, qui a son siège à Huntington Beach en Californie, est une entreprise privée qui développe des technologies primées considérées comme étant la référence dans le domaine de la détection de fuites dans les systèmes d’évaporation de carburant (EVAP), de fusion par induction sous vide, ainsi que les systèmes automobiles et autres. STAR détient 21 brevets valables pour ses technologies et a plusieurs brevets en attente de validation. STAR délivre ses technologies sous licence à certains des plus gros fabricants et distributeurs d’outils au monde. Elles sont vendues dans 125 pays et STAR est mandatée par des fabricants d’équipement d’origine dans 41 pays. Ses technologies sont contenues dans 100 % des machines de fumée internationalement approuvées par les fabricants d’équipement d’origine ou requises par tous les grands constructeurs automobiles.

Les technologies STAR sont intégrées dans les équipements à destination des secteurs de l’automobile, de l’industrie et de l’aviation, notamment la Canadian Air Force et l’armée des États-Unis.

Pour plus d’informations sur STAR EnviroTech, consultez l’adresse suivante : http://www.StarEnviroTech.com.

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http://www.knobbe.com/news/2014/07/knobbe-martens-secures-victory-behalf-client-star-envirotech-inc-patent-trial-and

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1 : (Nouveaux examens USPTO : 90/011,916, 90/011,544, 90/011,545, 90/009,683 et cas : IPR2013-00106)

2 : Documents SAE International : Risques d’incendie relatifs aux réservoirs à carburants et cartouches à charbon durant les tests de fuites utilisant le système EVAP,Considérations relatives à l’oxygénation du carburant pour les risques liés aux tests de fuites des systèmes de carburant en magasin

3 : [SACV12-1861-DOC (C.D. Cal)]

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