Saisies historiques de contrefaçons et de tabac par les douanes en 2022

Les douanes françaises ont intercepté 11,5 millions de contrefaçons et 640,1 tonnes de tabacs et cigarettes en 2022. Des niveaux historiques après une année 2021 déjà marquée par des saisies records.

Les résultats de la douane française s'établissent à des niveaux historiques en 2022, après une année 2021 déjà marquée par des saisies records, notamment dans les secteurs des contrefaçons et du trafic de tabac, selon un bilan publié jeudi.

La lutte contre les contrefaçons traduit un doublement des volumes saisis en deux ans: 11,53 millions d'articles de contrefaçon ont été interceptés en 2022, contre 9,1 millions en 2021 (+27%) et 5,6 millions en 2020.

"Parmi les articles saisis, 5,8 millions de jouets et jeux, 778.000 produits de soins corporels, 479.000 vêtements et accessoires, 374.000 boissons et denrées alimentaires", a précisé le ministère des Comptes publics, dont dépendent les douanes, dans un communiqué.

Sur le front de la lutte contre la contrebande de tabac, les saisies des douanes ont atteint un nouveau record l'an dernier avec 640,1 tonnes de tabacs et de cigarettes saisies, contre 402 tonnes en 2021 (+59,2%), avec le démantèlement de plusieurs usines clandestines de fabrication de tabac sur le territoire national.

"Un plan d'action 2023-2025 a d'ores et déjà été mis en place pour renforcer encore la mobilisation des services douaniers dans la lutte contre ces trafics et pour contrer des trafics qui se diversifient et se structurent à l'instar des trafics de stupéfiants", a rappelé le ministère dans son communiqué.

Les saisies de drogues se maintiennent

Si les saisies de drogues ont légèrement reculé l'an dernier, elles se maintiennent à un niveau assez élevé: 104,53 tonnes de drogues (115,4 tonnes l'an dernier) pour une valeur de revente illicite estimée à plus de 1,041 milliard d'euros, soit 80% des quantités saisies sur le territoire national par l'ensemble des services répressifs. Cela représente 18,3 tonnes de cocaïne (18,62 tonnes en 2021).

L'année 2022 a été marquée par une nouvelle hausse des saisies d'avoirs criminels avec 175,5 millions d'euros interceptés ou saisis par les officiers de douane judiciaire, contre 125,1 millions en 2021 (+40%).

La lutte contre la fraude fiscale, sociale et douanière a représenté 30% de l'activité de Tracfin en 2022, soit 1,5 milliard d'euros.

La cellule de renseignements financiers de Bercy suit l'émergence et l'évolution de nouveaux schémas de fraude, comme celles liées aux crypto-actifs, notamment la non-déclaration ou la minoration des plus-values issues des cessions de jetons non fongibles (NFT en anglais), ou encore les fraudes aux dispositifs d'aide de l'Etat comme le compte personnel de formation (CPF).

MB avec AFP