"Coups d'achats", opérations "coup de poing": Bercy muscle le ton sur la contrefaçon

Le ministre des Comptes publics Thomas Cazenave a présenté les axes du nouveau plan national de lutte "anti-contrefaçons" 2024-2026, alors qu'elles risquent selon lui de "se multiplier" avant les Jeux olympiques.

Le ministre des Comptes publics Thomas Cazenave a présenté vendredi les axes du nouveau plan national de lutte "anti-contrefaçons" 2024-2026, alors qu'elles risquent selon lui de "se multiplier" avant les Jeux olympiques. Vingt millions d'objets ont été saisis en 2023, contre onze millions en 2022: cette croissance démontre "l'efficacité" des douaniers mais aussi "que le phénomène continue à se développer", a estimé Thomas Cazenave après une visite à la brigade de surveillance intérieure des douanes d'Aulnay-Sous-Bois (Seine-Saint-Denis). Il s'est inquiété de la dangerosité de certaines contrefaçons, comme les jouets.

Le gouvernement veut dresser "une cartographie des points chauds de la contrefaçon" pour y mener des "actions coup de poing", a expliqué le ministre aux journalistes lors de cette visite. Ces actions devraient mobiliser "tous les services de l'Etat", police, gendarmerie ou Direction de la Concurrence et de la Répression des fraudes. Il a souhaité une coopération accrue avec le comité national anti-contrefaçon présidé par le député Modem Christophe Blanchet ou l'Union des Fabricants (Unifab), qui défend la propriété intellectuelle de ces derniers. Le président de l'Unifab Christian Peugeot a salué dans un communiqué une "parfaite collaboration entre les entreprises et les autorités publiques" sur ce sujet.

Déploiement de 70 "cyber-douaniers"

Bercy veut également permettre aux particuliers de signaler des points de vente à la sauvette, via une adresse mail et un numéro de téléphone dédiés. Pour "renforcer le contrôle du commerce en ligne" par lequel transitent de nombreux produits contrefaits, "70 'cyber-douaniers' seront déployés, avec des prérogatives nouvelles", selon le ministre. Dès avril, ils pourront lancer des "injonctions numériques", pour "nettoyer le marché", en demandant à une plateforme en ligne de déréférencer un vendeur suspect. Les douaniers pourront également faire des "coups d'achat" sous pseudonyme sur internet, en acquérant les objets litigieux pour mieux prouver qu'ils sont faux.

Thomas Cazenave a prôné aussi des "accords" d'échanges d'informations avec les plateformes de commerce en ligne. Il a jugé d'autant plus important de relancer cette lutte que les Jeux olympiques engendrent un "risque de multiplication des ventes de produits contrefaits". Il s'est aussi inquiété d'un "Made in France" de la contrefaçon: on y voit de plus en plus arriver séparément, pour y être assemblés, les éléments de la future contrefaçon, par exemple "des cartons au nom de grandes marques de parfum, des bouchons de flacons, et des bidons de produits" imitant ces parfums.

TT avec AFP