Tesla va-t-il devoir payer une amende pour "excès de CO2" en Europe?

Bien que les émissions de CO2 de Tesla sont nulles, puisque la marque ne commercialise que des voitures éléctriques, son regroupement avec Fiat et Honda pourrait l'exposer à une sanction de l'Europe.

Quel est le comble pour un producteur de voitures électriques? Payer des amendes pour dépassement des normes CO2 en Europe. Ce qui ressemble à une "blague" pourrait devenir réalité cette année: Tesla pourrait en effet écoper d'une amende des autorités européennes, ce qui peut sembler incongru vu que la marque californienne ne commercialise que des véhicules "zéro émission".

Des émissions de CO2 mutualisées

Ce serait en réalité une conséquence du fonctionnement de la politique antipollution en Europe. Les constructeurs doivent respecter un niveau moyen d'émissions de CO2 sur les véhicules vendus sur le continent, avec des objectifs de plus en plus contraignants pour abaisser ces niveaux sur les modèles les plus récents afin de lutter contre le réchauffement climatique.

Les constructeurs peuvent se réunir en "pool", c’est-à-dire regrouper leurs émissions pour que le niveau moyen respecte l'objectif. Et au passage éviter une lourde amende. C'est ainsi que FCA (Fiat Chrisler Automobiles) avait versé "quelques centaines de millions de dollars" à Tesla en 2019 pour s'éviter les sanctions. Des experts du cabinet Jefferies cités par le Financial Times estimaient que Fiat pourrait avoir à payer près de 2 milliards d'euros en 2021, en cas de dépassement de ces objectifs CO2.

Une amende globale estimée à 500 millions d'euros

Pour l'année 2020, Tesla faisait partie d'un "pool" l'associant toujours à FCA, mais aussi à Honda. Et d'après un document diffusé par l’organisme ICCT (International Council on Clean Transportation), à l'origine des révélations sur le diselgate, ce "pool" n'aurait pas atteint ces objectifs CO2.

C'est ce qui explique que Tesla pourrait donc écoper d'une sanction. Le montant serait toutefois a priori assez limité. Le montant total de l'amende serait en effet de 500 millions d'euros, estime Auto-Infos qui précise que les discussions sur ce calcul sont toujours en cours. Une somme à répartir aussi avec les autres constructeurs qui auraient dépassé les seuils fixés l'an dernier: le "pool" Ford-Volvo, mais aussi le groupe Daimler et le groupe Volkswagen.

Pour nuancer cette amende qui concernerait Tesla, on peut aussi rappeler que la marque a donc reçu une compensation financière de la part de Fiat et Honda pour intégrer ce "pool".

Si le montant n'est pas connu, le constructeur américain reste aujourd'hui bénéficiaire grâce à ces subventions publiques qui visent à encourager la production de voitures électriques. Au quatrième trimestre 2020, les "regulatory credit" représentaient en effet 401 millions de dollars, à comparer avec des profits de 270 millions de dollars. Sur l'ensemble de l'année, Tesla indiquait avoir reçu 1,58 milliard de dollars de ces "crédits réglementaires", soit plus du double de son profit annuel de 721 millions de dollars.

PSA et Renault passent l'épreuve

Sans être (encore) des constructeurs 100% électriques, PSA et Renault ont atteint les objectifs CO2 européens en 2020, montre également le document de l'ICCT.

PSA était plutôt confiant à ce sujet. En septembre dernier, son patron Carlos Tavares assurait en effet que le groupe automobile disposait de "la technologie, de l’ingénierie et de l’appareil industriel" nécessaire pour répondre aux nouvelles attentes de l'Union européenne en matière d'émissions de CO2. A voir si la fusion actée en janvier avec FCA pour donner naissance à Stellantis changera la donne. PSA est-il voué à devenir en quelque sorte le "Tesla de FCA"?

Renault, dont la Zoé est devenu la voiture électrique la plus vendue en Europe l'an dernier, aurait aussi atteint cet objectif. En octobre dernier, le groupe envisageait en effet d'ailleurs de vendre ses droits excédentaires à d'autres groupes, ce qui n'a finalement pas été le cas.

https://twitter.com/Ju_Bonnet Julien Bonnet Journaliste BFM Auto