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Emmanuel Macron veut flécher le bonus automobile "sur les véhicules produits en Europe"

Le bonus écologique à l'achat d'une voiture électrique sera réformé pour "prendre en compte l'empreinte carbone" de leur production et ainsi favoriser les véhicules fabriqués en Europe, a annoncé jeudi le président Emmanuel Macron.

C'est une question de "cohérence de la politique industrielle de décarbonation" d'après les mots employés par Emmanuel Macron. Lors de son discours sur la réindustrialisation ce jeudi après-midi, le président de la République a indiqué que le bonus automobile prendrait désormais en compte "l'empreinte carbone" pour soutenir ce qui est produit en Europe.

"On doit accepter de cibler nos aides et nos politiques d’achat sur ce qui est bon pour le climat et pour l’Europe."

Le chef de l'Etat a notamment mentionné la mauvaise gestion européenne dans le cadre du développement de la filière photovoltaïque. "Nous ne devons pas répliquer les erreurs que nous avons faites par exemple sur le photovoltaïque, a-t-il insisté. On a déployé massivement du photovoltaïque en Europe et on a en même temps massivement détruit notre industrie photovoltaïque. Et donc on a créé une dépendance à l’égard de la Chine et on a fait réussir l’industrie chinoise. Je ne veux pas qu’on le réplique en particulier sur la batterie."

Pas de cadeaux aux Américains et aux Chinois

Emmanuel Macron entend ainsi faire de la France "le premier pays européen à réformer les critères d’attribution du bonus automobile dès le projet de loi pour mieux prendre en compte l’empreinte carbone de la production du véhicule et pour que le soutien public soit ciblé sur ces objectifs." Le président de la République justifie ce soutien ciblé vers les batteries et véhicules produits en Europe par une empreinte carbone qui est "bonne".

Dans un contexte de tensions autour de l'IRA américain, le chef de l'Etat a écarté toute volonté de "protectionnisme" à travers cette mesure: "On ne va pas fermer le marché mais on ne va pas utiliser l’argent du contribuable français pour accélérer l’industrialisation non-européenne." Il a par ailleurs étendu cette problématique au niveau européen. "Quand je vois les discussions sur les règlements de batteries, je ne veux pas que l’Europe puisse aider des batteries qui ne sont pas faites en Europe parce qu’il se trouve que ni les Américains ni les Chinois n’aident les batteries qui sont faites en Europe", a-t-il expliqué.

"Pourquoi on serait le seul espace au monde qui aide ce qui est fait chez les concurrents? On ne leur ferme pas la porte mais alors même qu’ils ont des politiques non-coopératives, on ne va pas en plus ajouter nos aides."

Prise en compte des critères environnementaux pour les commandes publiques

Les critères d'attribution de ce bonus écologique réformé seront définis d'"ici la fin de l'année", selon le chef de l'Etat. Il s'agira également de prendre en compte l'intégration de matériaux recyclés ou biosourcés dans la production des véhicules, selon le ministère de l'Economie. "Les constructeurs devront donc justifier qu'ils respectent ces critères écologiques requis pour pouvoir bénéficier du bonus écologique", selon lui. Bercy dit avoir élaboré un modèle permettant d'évaluer l'empreinte carbone de la construction d'un véhicule, "de la batterie à la construction du moteur".

Le bonus écologique constitue une aide financière attribuée à tout acquéreur ou locataire (titulaire d'un contrat de location d'une durée supérieure ou égale à deux ans) d'un véhicule électrique, à hydrogène ou combinant les deux. Le coût d'achat doit être inférieur à 47.000 euros. L'Etat y consacre un milliard d'euros.

Emmanuel Macron a également affirmé que les commandes publiques allaient prendre en compte les critères environnementaux "pour les produits clés de la décarbonation" comme les éoliennes et les pompes à chaleur dès juillet 2024 au lieu de 2026. "Nous allons privilégier une commande publique responsable, en particulier sur les marchés les plus critiques, solaire, éolien, pompes à chaleur et autres", a-t-il dit. "On va arrêter de financer des non-Européens avec nos marchés publics et donc ça, on le fera dès juillet 2024."

Timothée Talbi avec AFP