Investissement locatif : Bientôt un dispositif "Besson bis" ?

Exit le Scellier, voué à disparaître dans quelques mois. Mais l’investissement locatif n’est pas mort ! Comme pressenti, Cécile Duflot a annoncé la mise en place d’un dispositif d’investissement locatif pour lui succéder.

L’investissement locatif a encore de beaux jours devant lui. A l’occasion de la présentation de sa feuille de route, la semaine dernière, la ministre du Logement, Cécile Duflot, a pour la première fois évoqué l’après-Scellier, appelé à disparaître à la fin de l’année. « Dès l'automne, on va travailler sur un système qui pourra s'y substituer mais qui ne lui ressemblera évidemment pas », a ainsi déclaré au Monde celle qui estimait le mois dernier que l’actuel dispositif, mis en place début 2009, avait été à la fois « dispendieux, coûteux et bien trop souvent inefficace pour résoudre la pénurie de logements ».

Un dispositif plus social

Difficile, à ce stade, de dire comment le gouvernement compte s’y prendre pour ne pas répéter ces trois erreurs. Cécile Duflot, qui poursuit ses entretiens avec les professionnels de l’immobilier, s’est pour le moment contentée d’indiquer que le futur « système » serait pensé « plutôt dans l'esprit de la conditionnalité sociale qu'avait initié Louis Besson ». Secrétaire d’Etat au Logement de Lionel Jospin de 1997 à 2001, M. Besson avait donné son nom au dispositif d’aide à l’investissement locatif en vigueur de 1999 et 2004. Actionné parallèlement à un large plan garantissant le droit au logement, il imposait des conditions de ressources des locataires et un statut de « bailleur conventionné ».

Quels que soient son nom et ses modalités de fonctionnement, le futur dispositif pourrait voir le jour dès le début de l’année prochaine. A l’automne dernier, alors que le gouvernement Fillon venait d’annoncer la fin du Scellier, Alain Dinin, PDG du promoteur Nexity, se disait serein pour son activité. « Depuis 1982, il y a eu en France une succession ininterrompue de dispositifs d’aide à l’investissement locatif […]. Je ne vois pas de raison que cela s’arrête », confiait le dirigeant. « Je sais d’ailleurs que, quelque soit le gouvernement futur, les équipes politiques des deux bords travaillent déjà sur un nouveau dispositif, à mettre en place à compter de 2013 ». Les déclaration récentes de la nouvelle équipe lui donnent, a posteriori raison.

Emmanuel Salbayre et Léo Monégier